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Mémoires

Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.

Mémoire : Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

Mémoire : Plan québécois pour la valorisation des minéraux stratégiques et critiques 2025-2030

Commentaire : Consultation sur le mandat provisoire de l’évaluation régionale du fleuve Saint-Laurent

Commentaire : prolonger la durée de vie des plastiques contenus dans les produits électroniques

Mémoire : projet de loi 81 – Omnibus Environnement

Commentaire : projet de Loi 86 visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

Commentaire : Modifications réglementaires sur les prélèvements d’eau et la gestion des pesticides et du phosphore par les exploitants agricoles

Commentaire : Consultation sur l’élaboration du système de consigne et de collecte au Québec

Mémoire : Consultation sur le Projet de modernisation du cadre réglementaire en milieux hydriques (zones inondables)

Commentaire : consultation pour l’élaboration de la stratégie de développement des mobilités innovantes

Mémoire : Consultation sur le Projet de loi n°63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions

Mémoire : Consultation sur le Décret d’urgence visant à protéger l’habitat du caribou boréal au Québec

Mémoire : Consultation sur la gouvernance responsable des ressources énergétiques

Commentaire : Renouvellement du Plan d’action de la Stratégie maritime : Avantage Saint-Laurent

Mémoire : Consultation sur l’avenir de la forêt au Québec

Mémoire : Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles volet 3

Mémoire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada – Volet II

Mémoire : la performance environnementale des bâtiments

Mémoire : Le territoire et les activités agricoles du Québec – volet 2

Mémoire : Consultation sur le Plan Nature 2030

Commentaire : Projet de loi 22 sur l’expropriation

Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Mémoire : Le territoire et les activités agricoles du Québec – Volet 1

Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques

Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada – Volet I

Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec

Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires

Mémoire : Développement harmonieux de l’activité minière

Mémoire : Projet de loi pour instituer le Fonds bleu et modifier d’autres dispositions

Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux

Mémoire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne

Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques

Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
Mémoire RNCREQ sur la Stratégie de développement durable fédérale

Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
RSPEDE 2022

Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)

Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
Cover Mémoire collecte sélective 2022

Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
Mémoire RNCREQ - Qualité atmosphère nickel

Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
Mémoire hydrogène vert et bioénergies

Mémoire : Stratégie sur l’hydrogène vert et les bioénergies 2030
Visuel Mémoire

Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
RNCREQ Mémoire récupération valorisation de produits par entreprises 2021

Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
Mémoire projet loi 102 RNCREQ

Mémoire sur le projet de loi 102
Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé

Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
Mémoire SNUAT RNCREQ 2021 Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires

Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
Milieux humides hydriques RCAMHH

Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)

Mémoire sur la gestion des résidus ultimes

Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec

Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE

Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)

Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017

Mémoire : Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE)

Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques

Mémoire sur le projet de loi n°44

Mémoire : Plan d’électrification et de changements climatiques

Mémoire : Le financement de la Politique de mobilité durable

Mémoire : Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022

Mémoire : Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement

Mémoire : Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre

Mémoire : Politique de mobilité durable

Mémoire : Étude d’impact du projet Gazoduc

Mémoire : Examen de la modernisation des ports

Mémoire : Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures

Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

Avis : Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec

Mémoire : Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures

Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018

Mémoire : Plan d’action visant le caribou des bois population boréale

Mémoire : Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River

Mémoire : La mobilité durable comme rouage essentiel de la lutte contre les changements climatiques

Mémoire : Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques

Mémoire : Gestion et de mise en valeur du milieu forestier

Mémoire : Examen des processus d’évaluation environnementale fédéral

Mémoire : Projet de Loi visant à modifier le régime d’autorisation environnementale et la gouvernance du Fonds vert

Mémoire : Le réseau électrique métropolitain une locomotive pour le transport collectif

Mémoire : Projet de loi n°104 sur l’augmentation du nombre de véhicules zéro émission

Mémoire : Projet de loi n°106 sur la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030

Mémoire : Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour

Avis : Politique sur la réhabilitation des sols contaminés
Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme

Mémoire : Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme

Mémoire : Exploitation des énergies fossiles au Québec

Mémoire : Établir une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour 2030

Mémoire : Projet de loi 32 (compensations par les projets affectant un milieu humide ou hydrique)

Mémoire : Projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Mémoire : Exploration et exploitation de l’uranium : un moratoire permanent?

Mémoire au BAPE sur les enjeux de la filière de l’uranium au Québec

Le RNCREQ dépose son mémoire à la Commission d’examen de la fiscalité

Mémoire : Audiences du Chantier sur la production de bois

Les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste

Le RNCREQ expose sa position sur le projet d’oléoduc 9B d’Enbridge

Future politique énergétique du Québec : un projet de société attendu

Projet de loi n°43, Loi sur les mines

Le RNCREQ a déposé un mémoire sur le régime d’impôt minier du Québec

Mémoire : Stratégie d’aménagement durable des forêts