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Regroupement national
des conseils régionaux de l'environnement
du Québec

Mémoires

Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.

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Mémoire sur le projet de loi 102
novembre 24, 2021
Mémoire sur le projet de loi 102
Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
octobre 6, 2021
Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
septembre 19, 2021
Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
août 26, 2021
Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
Mémoire sur la gestion des résidus ultimes
Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec
Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
Demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité pour l’année tarifaire 2016-2017
Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
Mémoire sur le projet de loi n°44
Plan d’électrification et de changements climatiques
Le financement de la Politique de mobilité durable
Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
Étude d’impact du projet Gazoduc
Examen de la modernisation des ports
Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
Règlements de mise en œuvre de la Loi sur la qualité de l’environnement
Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River
La mobilité durable comme rouage essentiel de la lutte contre les changements climatiques
Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques
Gestion et de mise en valeur du milieu forestier
Examen des processus d’évaluation environnementale fédéral
Activités politiques des organismes de bienfaisance enregistrés
Projet de loi n°102 : Commission des transports et de l’environnement
Faire du réseau électrique métropolitain une locomotive pour le transport collectif
Projet de loi n°104 : Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission des transports et de l’environnement (CTE)
Projet de loi n°106 : mise en œuvre de la Politique énergétique 2030
Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour
Politique des sols et de réhabilitation des terrains contaminés
Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative assurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur et le transporteur d’électricité
Consultations publiques sur les évaluations environnementales stratégiques portant sur l’exploitation et le transport de pétrole et de gaz au Québec
La consultation particulière sur l’établissement d’une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour 2030
La consultation publique sur le projet d’oléoduc Energie-Est de TransCanada
La nouvelle politique énergétique du Québec
Loi n° 89 (Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect)
Guide pour la considération des principes du développement duable dans les travaux des commissions d’enquête du BAPE.
Le projet de loi 32 (modification de la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique afin d’en prolonger l’application)
Projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
Le RNCREQ dépose son mémoire à la Commission sur les enjeux de la filière uranifère au Québec