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Mémoires
Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.
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Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
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novembre 7, 2020
Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
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octobre 27, 2020
Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
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octobre 20, 2020
Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
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septembre 27, 2020
Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
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juillet 21, 2020
Demande relative à l’établissement des tarifs d’électricité pour l’année tarifaire 2016-2017
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juillet 21, 2020
Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
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février 1, 2020
Mémoire sur le projet de loi n°44
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janvier 1, 2020
Plan d’électrification et de changements climatiques
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novembre 1, 2019
Le financement de la Politique de mobilité durable
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octobre 1, 2019
Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
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août 1, 2019
Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
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août 1, 2019
Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
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août 1, 2019
Étude d’impact du projet Gazoduc
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janvier 1, 2019
Examen de la modernisation des ports
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Décembre 2, 2018
Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
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août 2, 2018
Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
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juillet 2, 2018
Règlements de mise en œuvre de la Loi sur la qualité de l’environnement
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janvier 2, 2018
Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
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Décembre 2, 2017
Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
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Décembre 2, 2017
Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
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septembre 2, 2017
Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
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septembre 2, 2017
Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River
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août 2, 2017
La mobilité durable comme rouage essentiel de la lutte contre les changements climatiques
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août 2, 2017
Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques
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mai 2, 2017
Gestion et de mise en valeur du milieu forestier
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mai 2, 2017
Examen des processus d’évaluation environnementale fédéral
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Décembre 2, 2016
Activités politiques des organismes de bienfaisance enregistrés
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novembre 25, 2016
Projet de loi n°102 : Commission des transports et de l’environnement
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novembre 2, 2016
Faire du réseau électrique métropolitain une locomotive pour le transport collectif
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septembre 29, 2016
Projet de loi n°104 : Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission des transports et de l’environnement (CTE)
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août 2, 2016
Projet de loi n°106 : mise en œuvre de la Politique énergétique 2030
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août 2, 2016
Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour
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juin 2, 2016
Politique des sols et de réhabilitation des terrains contaminés
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mai 2, 2016
Établissement d’un mécanisme de réglementation incitative assurant la réalisation de gains d’efficience par le distributeur et le transporteur d’électricité
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novembre 21, 2015
Consultations publiques sur les évaluations environnementales stratégiques portant sur l’exploitation et le transport de pétrole et de gaz au Québec
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novembre 16, 2015
La consultation particulière sur l’établissement d’une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour 2030
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septembre 21, 2015
La consultation publique sur le projet d’oléoduc Energie-Est de TransCanada
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septembre 14, 2015
La nouvelle politique énergétique du Québec
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août 19, 2015
Loi n° 89 (Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect)
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juillet 21, 2015
Guide pour la considération des principes du développement duable dans les travaux des commissions d’enquête du BAPE.
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juillet 21, 2015
Le projet de loi 32 (modification de la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique afin d’en prolonger l’application)
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mars 21, 2015
Projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
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janvier 23, 2015
Le RNCREQ dépose son mémoire à la Commission sur les enjeux de la filière uranifère au Québec
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octobre 29, 2014
Le RNCREQ dépose son mémoire à la Commission d’examen de la fiscalité
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octobre 21, 2014
Le RNCREQ présente son mémoire aux audiences du Chantier sur la production de bois
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octobre 14, 2014
Les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste
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mai 21, 2014
Le RNCREQ expose sa position sur le projet d’oléoduc 9B d’Enbridge
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novembre 29, 2013
Future politique énergétique du Québec : un projet de société attendu
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septembre 7, 2013
Projet de loi n°43, Loi sur les mines
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septembre 7, 2013
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