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Regroupement national
des conseils régionaux de l'environnement
du Québec

Mémoires

Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.

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Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
October 20, 2022
Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
    Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
    October 14, 2022
    Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
      Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
      October 14, 2022
      Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
        Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
        July 14, 2022
        Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
          Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
          June 17, 2022
          Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
            Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
            May 30, 2022
            Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
              Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
              February 21, 2022
              Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
                Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                December 13, 2021
                Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                  Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                  December 2, 2021
                  Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                    Mémoire sur le projet de loi 102
                    November 24, 2021
                    Mémoire sur le projet de loi 102
                      Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                      October 6, 2021
                      Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                        Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                        September 19, 2021
                        Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                          Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                          August 26, 2021
                          Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                            Mémoire sur la gestion des résidus ultimes
                              Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec
                                Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
                                  Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
                                    Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
                                      Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
                                        Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
                                          Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
                                            Mémoire sur le projet de loi n°44
                                              Mémoire : Plan d’électrification et de changements climatiques
                                                Mémoire : Le financement de la Politique de mobilité durable
                                                  Mémoire : Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
                                                    Mémoire : Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
                                                      Mémoire : Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
                                                        Mémoire : Politique de mobilité durable
                                                          Mémoire : Étude d’impact du projet Gazoduc
                                                            Mémoire : Examen de la modernisation des ports
                                                              Mémoire : Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
                                                                Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
                                                                  Avis : Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
                                                                    Mémoire : Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
                                                                      Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
                                                                        Mémoire : Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
                                                                          Mémoire : Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River
                                                                            Mémoire : La mobilité durable comme rouage essentiel de la lutte contre les changements climatiques
                                                                              Mémoire : Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques
                                                                                Mémoire : Gestion et de mise en valeur du milieu forestier
                                                                                  Mémoire : Examen des processus d’évaluation environnementale fédéral
                                                                                    Mémoire : Le réseau électrique métropolitain une locomotive pour le transport collectif
                                                                                      Mémoire : Projet de loi n°104 sur l’augmentation du nombre de véhicules zéro émission
                                                                                        Mémoire : Projet de loi n°106 sur la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030
                                                                                          Mémoire : Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour
                                                                                            Avis : Politique sur la réhabilitation des sols contaminés
                                                                                              Mémoire : Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme
                                                                                              February 11, 2016
                                                                                              Mémoire : Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme
                                                                                                Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
                                                                                                  Mémoire : Exploitation des énergies fossiles au Québec
                                                                                                    Mémoire : Établir une cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) pour 2030