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Regroupement national
des conseils régionaux de l'environnement
du Québec

Mémoires

Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.

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Commentaire : Projet de loi 22 sur l’expropriation
September 22, 2023
Commentaire : Projet de loi 22 sur l’expropriation
    Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
    September 6, 2023
    Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
      Mémoire : Le territoire et les activités agricoles
      August 18, 2023
      Mémoire : Le territoire et les activités agricoles
        Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques
        August 10, 2023
        Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques
          Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada
          August 7, 2023
          Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada
            Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec
            August 2, 2023
            Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec
              Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
              June 1, 2023
              Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
                Mémoire : Développement harmonieux de l’activité minière
                May 25, 2023
                Mémoire : Développement harmonieux de l’activité minière
                  Mémoire : Projet de loi pour instituer le Fonds bleu et modifier d’autres dispositions
                  May 9, 2023
                  Mémoire : Projet de loi pour instituer le Fonds bleu et modifier d’autres dispositions
                    Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux
                    April 25, 2023
                    Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux
                      Commentaire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
                      January 31, 2023
                      Commentaire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
                        Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
                        December 9, 2022
                        Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
                          Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
                          October 20, 2022
                          Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
                            Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
                            October 14, 2022
                            Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
                              Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
                              October 14, 2022
                              Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
                                Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
                                July 14, 2022
                                Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
                                  Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
                                  June 17, 2022
                                  Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
                                    Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
                                    May 30, 2022
                                    Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
                                      Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
                                      March 15, 2022
                                      Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
                                        Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
                                        February 21, 2022
                                        Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
                                          Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                                          December 13, 2021
                                          Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                                            Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                                            December 2, 2021
                                            Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                                              Mémoire sur le projet de loi 102
                                              November 24, 2021
                                              Mémoire sur le projet de loi 102
                                                Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                                                October 6, 2021
                                                Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                                                  Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                                                  September 19, 2021
                                                  Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                                                    Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                                                    August 26, 2021
                                                    Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                                                      Mémoire sur la gestion des résidus ultimes
                                                        Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec
                                                          Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
                                                            Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
                                                              Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
                                                                Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
                                                                  Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
                                                                    Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
                                                                      Mémoire sur le projet de loi n°44
                                                                        Mémoire : Plan d’électrification et de changements climatiques
                                                                          Mémoire : Le financement de la Politique de mobilité durable
                                                                            Mémoire : Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
                                                                              Mémoire : Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
                                                                                Mémoire : Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
                                                                                  Mémoire : Politique de mobilité durable
                                                                                    Mémoire : Étude d’impact du projet Gazoduc
                                                                                      Mémoire : Examen de la modernisation des ports
                                                                                        Mémoire : Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
                                                                                          Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
                                                                                            Avis : Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
                                                                                              Mémoire : Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
                                                                                                Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
                                                                                                  Mémoire : Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
                                                                                                    Mémoire : Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River