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Mémoires
Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.
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September 22, 2023
Commentaire : Projet de loi 22 sur l’expropriation
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September 6, 2023
Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
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August 18, 2023
Mémoire : Le territoire et les activités agricoles
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August 10, 2023
Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques
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August 7, 2023
Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada
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August 2, 2023
Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec
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June 1, 2023
Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
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May 25, 2023
Mémoire : Développement harmonieux de l’activité minière
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May 9, 2023
Mémoire : Projet de loi pour instituer le Fonds bleu et modifier d’autres dispositions
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April 25, 2023
Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux
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January 31, 2023
Commentaire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
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December 9, 2022
Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
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October 20, 2022
Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
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October 14, 2022
Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
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October 14, 2022
Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
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July 14, 2022
Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
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June 17, 2022
Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
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May 30, 2022
Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
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March 15, 2022
Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
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February 21, 2022
Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
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December 13, 2021
Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
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December 2, 2021
Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
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November 24, 2021
Mémoire sur le projet de loi 102
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October 6, 2021
Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
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September 19, 2021
Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
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August 26, 2021
Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
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Mémoire sur la gestion des résidus ultimes
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Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec
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Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
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Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
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Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
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Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
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Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
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Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
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Mémoire sur le projet de loi n°44
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Mémoire : Plan d’électrification et de changements climatiques
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Mémoire : Le financement de la Politique de mobilité durable
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Mémoire : Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
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Mémoire : Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
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Mémoire : Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
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Mémoire : Politique de mobilité durable
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Mémoire : Étude d’impact du projet Gazoduc
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Mémoire : Examen de la modernisation des ports
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Mémoire : Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
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Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
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Avis : Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
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Mémoire : Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
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Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
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Mémoire : Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
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Mémoire : Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River
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