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Regroupement national
des conseils régionaux de l'environnement
du Québec

Mémoires

Les mémoires du RNCREQ visent à établir les priorités environnementales et à formuler des suggestions pour répondre aux enjeux environnementaux du Québec.

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Consultation sur le Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
January 31, 2023
Consultation sur le Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
    Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
    December 9, 2022
    Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État
      Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
      October 20, 2022
      Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne
        Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
        October 14, 2022
        Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques
          Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
          October 14, 2022
          Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques
            Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
            July 14, 2022
            Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026
              Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
              June 17, 2022
              Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)
                Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
                May 30, 2022
                Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards
                  Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
                  March 15, 2022
                  Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective
                    Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
                    February 21, 2022
                    Mémoire sur les normes de qualité de l’atmosphère relatives au nickel
                      Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                      December 13, 2021
                      Mémoire sur la Stratégie d’adaptation de la gestion et de l’aménagement des forêts aux changements climatiques
                        Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                        December 2, 2021
                        Mémoire : Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
                          Mémoire sur le projet de loi 102
                          November 24, 2021
                          Mémoire sur le projet de loi 102
                            Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                            October 6, 2021
                            Mémoire sur le projet de Règlement quant au boisement et reboisement des terres du domaine privé
                              Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                              September 19, 2021
                              Mémoire sur la Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
                                Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                                August 26, 2021
                                Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques 2021 (RCAMHH)
                                  Mémoire sur la gestion des résidus ultimes
                                    Avis sur la Politique Faune du gouvernement du Québec
                                      Mémoire sur le projet de loi n°65, modifiant principalement la LQE
                                        Mémoire sur le Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel (GNL)
                                          Mémoire sur le projet de loi n°66, Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure
                                            Mémoire sur le projet de loi n°46, modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions
                                              Commentaires sur le dossier tarifaire 2016-2017
                                                Mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
                                                  Mémoire sur le projet de loi n°44
                                                    Mémoire : Plan d’électrification et de changements climatiques
                                                      Mémoire : Le financement de la Politique de mobilité durable
                                                        Mémoire : Stratégie fédérale de développement durable 2019-2022
                                                          Mémoire : Impacts des pesticides sur la santé publique et l’environnement
                                                            Mémoire : Enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
                                                              Mémoire : Politique de mobilité durable
                                                                Mémoire : Étude d’impact du projet Gazoduc
                                                                  Mémoire : Examen de la modernisation des ports
                                                                    Mémoire : Règlements sur les activités d’exploration, de production et de stockage des hydrocarbures
                                                                      Mémoire : Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques
                                                                        Avis : Réalisation du Plan directeur de Transition énergétique Québec
                                                                          Mémoire : Règlements de mise en œuvre de la Loi sur les hydrocarbures
                                                                            Avis sur la Stratégie québécoise sur les pesticides 2015-2018
                                                                              Mémoire : Plan d’action visant le caribou des bois population boréale
                                                                                Mémoire : Projet d’installation de gestion des déchets nucléaires près de la surface de Chalk River
                                                                                  Mémoire : La mobilité durable comme rouage essentiel de la lutte contre les changements climatiques
                                                                                    Mémoire : Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques
                                                                                      Mémoire : Gestion et de mise en valeur du milieu forestier
                                                                                        Mémoire : Examen des processus d’évaluation environnementale fédéral
                                                                                          Mémoire : Le réseau électrique métropolitain une locomotive pour le transport collectif
                                                                                            Mémoire : Projet de loi n°104 sur l’augmentation du nombre de véhicules zéro émission
                                                                                              Mémoire : Projet de loi n°106 sur la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030
                                                                                                Mémoire : Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour
                                                                                                  Avis : Politique sur la réhabilitation des sols contaminés
                                                                                                    Mémoire : Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme
                                                                                                    February 11, 2016
                                                                                                    Mémoire : Projet de loi 56, sur la transparence en matière de lobbyisme