Mémoire

Mémoire : Plan québécois pour la valorisation des minéraux stratégiques et critiques 2025-2030

Commentaire : Consultation sur le mandat provisoire de l’évaluation régionale du fleuve Saint-Laurent

Commentaire : prolonger la durée de vie des plastiques contenus dans les produits électroniques

Mémoire : projet de loi 81 – Omnibus Environnement

Commentaire : projet de Loi 86 visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

Commentaire : Modifications réglementaires sur les prélèvements d’eau et la gestion des pesticides et du phosphore par les exploitants agricoles

Commentaire : Consultation sur l’élaboration du système de consigne et de collecte au Québec

Mémoire : Consultation sur le Projet de modernisation du cadre réglementaire en milieux hydriques (zones inondables)

Commentaire : consultation pour l’élaboration de la stratégie de développement des mobilités innovantes

Mémoire : Consultation sur le Projet de loi n°63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions