Commentaire : Modifications réglementaires sur les prélèvements d’eau et la gestion des pesticides et du phosphore par les exploitants agricoles
Le 20 décembre 2024 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) concernant la modification réglementaires visant à apporter des ajustements àl’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles. […]
Commentaire : Consultation sur l’élaboration du système de consigne et de collecte au Québec
Le 15 novembre 2024 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) concernant la modification de deux règlements : le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, […]
Mémoire : Consultation sur le Projet de modernisation du cadre réglementaire en milieux hydriques (zones inondables)
Le 18 octobre 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) concernant la consultation sur le Projet de modernisation du cadre réglementaire en milieux hydriques, dont les zones inondables, et de l’encadrement des ouvrages de protection contre les […]
Commentaire : consultation pour l’élaboration de la stratégie de développement des mobilités innovantes
Le 1er octobre 2024 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère des Transports et de la Mobilité durable concernant la consultation pour l’élaboration de la stratégie de développement des mobilités innovantes. Le Regroupement rappelle que toute innovation en mobilité doit respecter l’approche « Réduire – Transférer – Améliorer ». Sans cela, elle mènera […]
Mémoire : Consultation sur le Projet de loi n°63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions
Le 13 septembre 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère des Ressources naturelles et des Forêts concernant la consultation sur le Projet de loi n°63, Loi modifiant la Loi sur les mines et d’autres dispositions. Le Regroupement propose 35 recommandations qui, entre autres, questionnent le principe du « free mining » pour […]
Mémoire : Consultation sur le Décret d’urgence visant à protéger l’habitat du caribou boréal au Québec
Le 13 septembre 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire à Environnement et Changement Climatique Canada concernant la consultation sur le Décret d’urgence visant à protéger l’habitat du caribou boréal au Québec. Le Regroupement propose 28 recommandations qui visent à de maximiser les retombées positives du décret. Il souligne que sans la collaboration du […]
Mémoire : Consultation sur la gouvernance responsable des ressources énergétiques
Le 9 septembre 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles quant à la consultation sur le Projet de loi no 69 – Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives. Au travers de 25 recommandations, pour […]
Commentaire : Renouvellement du Plan d’action de la Stratégie maritime : Avantage Saint-Laurent
Le 28 juin 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère des Transports et de la Mobilité durable pour lui présenter sa vision quant au renouvellement du Plan d’action de la Stratégie maritime : Avantage Saint-Laurent. Au travers de sept recommandations, pour élaborer une Stratégie maritime adaptée aux besoins et évolutions futures du […]
Mémoire : Consultation sur l’avenir de la forêt au Québec
Le 11 avril 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère des Ressources naturelles et des Forêts pour lui présenter sa vision quant à l’avenir de la forêt québécoise. Au travers de 31 recommandations, pour permettre aux forêts de faire face aux changements climatiques, le RNCREQ préconise de suivre strictement les principes de l’aménagement […]
Mémoire : Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles volet 3
Le 22 février 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec pour lui présenter sa vision quant au volet 3 de la consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles. Au travers de 69 recommandations, le RNCREQ préconise un changement de paradigme pour […]