Mémoire : la performance environnementale des bâtiments
Le 1er février 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission des Transports et de l’Environnement pour lui présenter sa vision quant au projet de loi 41, sur la performance environnementale des bâtiments et diverses dispositions en matière de transition énergétique. Au travers de 7 recommandations, le RNCREQ soutient qu’il faut améliorer l’efficacité […]
Mémoire : Le territoire et les activités agricoles du Québec – volet 2
Le 9 janvier 2024 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec pour lui présenter sa vision quant au développement de l’agriculture, la protection des territoires et des activités agricoles et la vitalité des communautés rurales. Au travers de 12 recommandations, le RNCREQ soutient que […]
Mémoire : Consultation sur le Plan Nature 2030
10 novembre 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) quant aux consultations sur le Plan Nature 2030. Le RNCREQ est fier d’avoir participé à la démarche historique lancée par le Québec pour protéger sa biodiversité, et présente une […]
Commentaire : Projet de loi 22 sur l’expropriation
21 septembre 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire à la Commission des transports et de l’environnement pour lui présenter ses recommandations quant Projet de loi 22 sur l’expropriation. Les municipalités qui exercent leurs pouvoirs de zonage à des fins de conservation font souvent l’objet de poursuites pour expropriation déguisée : Le RNCREQ émet […]
Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
1er septembre 2023 – Le Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) a déposé un mémoire au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) sur les orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT), dans le cadre de la mise en œuvre de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du […]
Mémoire : Le territoire et les activités agricoles du Québec – Volet 1
18 août 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec pour lui présenter sa vision quant au développement de l’agriculture, la protection des territoires et des activités agricoles et la vitalité des communautés rurales. Le RNCREQ soutient que les services écosystémiques rendus par la […]
Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada – Volet I
28 juin 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire à Environnement et Changement climatique Canada pour lui présenter ses recommandations quant à l’élaboration de la Stratégie 2030 pour la biodiversité. Le RNCREQ émet quelques recommandations pour que le Canada mette en œuvre chaque cible du Cadre mondial de la biodiversité Kunming-Montréal à l’échelle nationale […]
Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec
1er août 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie quant à la consultation surl’encadrement et le développement des énergies propres au Québec. Avec ses vingt-huit recommandations, le RNCREQ propose des pistes de reflexions et de solutions qui permettront de faire en sorte que la transition […]
Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques
27 juin 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) pour lui présenter ses recommandations quant à l’encadrement des activités dans les milieux hydriques. Le RNCREQ recommande l’application stricte du principe de zéro perte nette, une prise […]
Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
22 mai 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) pour lui présenter ses recommandations quant au Projet de règlement »Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires ». Bien que ce projet semble […]