Mémoire : Orientations gouvernementales en aménagement du territoire
1er septembre 2023 – Le Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec (RNCREQ) a déposé un mémoire au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) sur les orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT), dans le cadre de la mise en œuvre de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du […]
Mémoire : Le territoire et les activités agricoles du Québec – Volet 1
18 août 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec pour lui présenter sa vision quant au développement de l’agriculture, la protection des territoires et des activités agricoles et la vitalité des communautés rurales. Le RNCREQ soutient que les services écosystémiques rendus par la […]
Commentaire : Stratégie 2030 pour la biodiversité du Canada – Volet I
28 juin 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire à Environnement et Changement climatique Canada pour lui présenter ses recommandations quant à l’élaboration de la Stratégie 2030 pour la biodiversité. Le RNCREQ émet quelques recommandations pour que le Canada mette en œuvre chaque cible du Cadre mondial de la biodiversité Kunming-Montréal à l’échelle nationale […]
Mémoire : Encadrement et le développement des énergies propres au Québec
1er août 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie quant à la consultation surl’encadrement et le développement des énergies propres au Québec. Avec ses vingt-huit recommandations, le RNCREQ propose des pistes de reflexions et de solutions qui permettront de faire en sorte que la transition […]
Commentaire : Encadrement des activités dans les milieux hydriques
27 juin 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) pour lui présenter ses recommandations quant à l’encadrement des activités dans les milieux hydriques. Le RNCREQ recommande l’application stricte du principe de zéro perte nette, une prise […]
Commentaire : Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires
22 mai 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) pour lui présenter ses recommandations quant au Projet de règlement »Projets de biométhanisation des lisiers admissibles à la délivrance de crédits compensatoires ». Bien que ce projet semble […]
Mémoire : Développement harmonieux de l’activité minière
Le 8 mai 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire au ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) pour présenter ses recommandations dans le cadre de la consultation sur le développement harmonieux de l’activité minière. Avec ses vingt-neuf recommandations, le RNCREQ propose des pistes de solutions qui permettront de faire en sorte que […]
Mémoire : Projet de loi pour instituer le Fonds bleu et modifier d’autres dispositions
08 mai 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission des transports et de l’environnement pour présenter ses recommandations quant au Projet de loi n°20. Il modifiera la Loi sur le ministère du développement durable, de l’environnement et des parcs (chapitre m-30.001), la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre q-2), le […]
Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux
21 avril 2023 – Le RNCREQ a déposé un commentaire pour présenter ses recommandations quant au Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses. Le RNCREQ félicite le gouvernement canadien qui, pour honorer son engagement dans la Convention de Bâle, propose d’interdire l’exportation de déchets dangereux vers des pays tiers. […]
Mémoire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
31 janvier 2023 – Le RNCREQ a déposé un mémoire pour présenter ses recommandations quant au Projet de stratégie gouvernementale de développement durable (SGDD) pour la période 2023-2028. Attendu depuis décembre 2020, sa présentation avait été reportée en raison de la pandémie de Covid-19. Or, ce renouvellement est d’autant plus attendu que la pandémie a […]