Mémoire

Commentaire : Modifications du Règlement sur les mouvements transfrontaliers de déchets et matières recyclables dangereux

Mémoire : Projet de stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

Mémoire : Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

Mémoire : Renouvellement de l’autorisation ministérielle pour la Fonderie Horne

Mémoire : Élaboration d’un registre fédéral sur les plastiques

Mémoire : Un étiquetage précis pour augmenter le recyclage et le compostage des matières plastiques

Mémoire RNCREQ sur la Stratégie de développement durable fédérale

Mémoire : Stratégie de développement durable fédérale 2022-2026

RSPEDE 2022

Mémoire : Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES (RSPEDE)

Mémoire : Les caribous forestiers et montagnards

Cover Mémoire collecte sélective 2022

Mémoire : Projet de règlement concernant la modernisation du système de collecte sélective