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Catégorie : Mémoire

Mémoire : Projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Le RNCREQ présente son mémoire sur le projet de Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020 à la Commission des transports et de l’environnement. Globalement satisfait de la nouvelle stratégie, le RNCREQ fait une vingtaine de recommandations d’amélioration et insiste sur les enjeux de mise en œuvre et de suivi.

Mémoire au BAPE sur les enjeux de la filière de l’uranium au Québec

Octobre 2014 – Le RNCREQ dépose son mémoire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement sur les enjeux de la filière de l’uranium au Québec dans lequel il recommande au gouvernement d’instaurer un moratoire permanent sur l’exploration et l’exploitation de l’uranium au Québec. Plan du mémoire Mise en contexte Le mandat du BAPE L’uranium au Québec […]

Mémoire : Intégrer les instruments économiques au service du développement durable dans la réforme de la fiscalité québécoise

Réforme de la fiscalité québécoiseLes instruments économiques au service du développement durable Réforme de la fiscalité québécoiseLes instruments économiques au service du développement durable Réforme de la fiscalité québécoiseLes instruments économiques au service du développement durable Octobre 2014 – Le RNCREQ dépose son mémoire à la Commission d’examen de la fiscalité et dans lequel il recommande […]

Mémoire : Audiences du Chantier sur la production de bois

Le RNCREQ présente son mémoire aux audiences du Chantier sur la production de bois. En matière de foresterie, les CRE se positionnent en faveur de la mise en œuvre d’une gestion responsable et durable axée sur un aménagement écosystémique, une gestion intégrée des ressources et une meilleure harmonisation des usages.

Mémoire : Les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste

Le RNCREQ présente son mémoire dans le cadre des audiences publiques du BAPE sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent. Pour l’organisme, les connaissances actuelles sur l’enjeu sont suffisamment préoccupantes au chapitre des émissions de GES, entre autres, pour conclure que le développement des […]

Mémoire : Projet d’oléoduc 9B d’Enbridge

Novembre 2023 – Le RNCREQ expose sa position sur le projet d’oléoduc 9B d’Enbridge dans un mémoire présenté dans le cadre des consultations particulières de la Commission de l’alimentation, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles. Il y présente ses arguments en défaveur d’un tel projet. Le RNCREQ estime que le processus d’évaluation et de […]

Mémoire : Future politique énergétique du Québec, un projet de société attendu

Septembre 2013 – Le RNCREQ a déposé un mémoire à la commission sur les enjeux énergétiques du Québec. Il  rappelle au gouvernement du Québec que c’est plus qu’une politique énergétique qui doit émerger de ces consultations. Pour le RNCREQ, c’est un véritable projet de société qui est attendu. Recommandation 1 Le RNCREQ appuie la vision […]

Mémoire : Projet de loi n°43, Loi sur les mines

Le RNCREQ a déposé un mémoire à la Commission de l’Agriculture, des Pêcheries, de l’Énergie et des Ressources naturelles. Septembre 2013 – Le RNCREQ a déposé son mémoire sur le projet de loi 43, Loi sur les mines, dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques. Les CRE et le RNCREQ ont été particulièrement actifs […]